ORDONNANCE DE NON LIEU RENDUE LE 1ER JUILLET 2010
EN FAVEUR DU DOCTEUR JEAN KIFFER
THIERRY BARLE ET RAPHAEL CACITTI DEBOUTES DE LEUR PLAINTE EN
DISCRIMINATION SYNDICALE ET HARCELEMENT
Courant 2007, la CGT et Messieurs BARLE et CACITTI ont déposé plainte entre les mains du doyen des juges d’instruction de Metz à l’encontre du Docteur Jean KIFFER des chefs de discrimination syndicale et harcèlement.
Une information judiciaire a été ouverte le 10 septembre 2007.
Usant de leurs stratagèmes habituels consistant à se faire systématiquement passer pour des victimes, ces deux personnes se sont plaintes devant le juge d’instruction de subir de nombreuses vexations et mesures discriminatoires (notamment : absence de contacts avec les autres agents, travaux ingrats voir inutiles sans outillage adapté).
Ils ont décrit avoir été à l’origine d’une succession de sanctions disciplinaires, de brimades et avoir été affectés aux travaux les plus pénibles.
Ils ont également déclaré que l’ostracisme à leur encontre était lié à leur appartenance au syndicat CGT.
Après avoir entendu les proches collègues de messieurs BARLE et CACITTI et leur chef de service et le premier magistrat d’Amnéville, la juge d’instruction en charge de cette affaire a constaté que les éléments constitutifs des infractions dénoncées par les deux ex-employés n’étaient pas réunis.
Elle a estimé en outre, que les recours aux voies de droit dans le contentieux qui oppose la commune d’Amnéville à ces deux individus ne pouvaient être qualifiés de harcèlement.
De même, le magistrat instructeur a jugé que la preuve des mesures discriminatoires invoquées n’était pas rapportée.
Ainsi, donc encore une fois, ces deux ex-agents municipaux ont-ils voulu manipuler la justice afin de tenter de jeter le discrédit sur le Maire de la Ville d’Amnéville…..et une fois de plus sans succès !
Compte tenu de l’ordonnance de non-lieu la commune d’Amnéville envisage de déposer plainte pour dénonciation calomnieuse.
Pièce jointe : ordonnance de non lieu en faveur de Docteur Kiffer rendue le 1er juillet 2010.
EN FAVEUR DU DOCTEUR JEAN KIFFER
THIERRY BARLE ET RAPHAEL CACITTI DEBOUTES DE LEUR PLAINTE EN
DISCRIMINATION SYNDICALE ET HARCELEMENT
Courant 2007, la CGT et Messieurs BARLE et CACITTI ont déposé plainte entre les mains du doyen des juges d’instruction de Metz à l’encontre du Docteur Jean KIFFER des chefs de discrimination syndicale et harcèlement.
Une information judiciaire a été ouverte le 10 septembre 2007.
Usant de leurs stratagèmes habituels consistant à se faire systématiquement passer pour des victimes, ces deux personnes se sont plaintes devant le juge d’instruction de subir de nombreuses vexations et mesures discriminatoires (notamment : absence de contacts avec les autres agents, travaux ingrats voir inutiles sans outillage adapté).
Ils ont décrit avoir été à l’origine d’une succession de sanctions disciplinaires, de brimades et avoir été affectés aux travaux les plus pénibles.
Ils ont également déclaré que l’ostracisme à leur encontre était lié à leur appartenance au syndicat CGT.
Après avoir entendu les proches collègues de messieurs BARLE et CACITTI et leur chef de service et le premier magistrat d’Amnéville, la juge d’instruction en charge de cette affaire a constaté que les éléments constitutifs des infractions dénoncées par les deux ex-employés n’étaient pas réunis.
Elle a estimé en outre, que les recours aux voies de droit dans le contentieux qui oppose la commune d’Amnéville à ces deux individus ne pouvaient être qualifiés de harcèlement.
De même, le magistrat instructeur a jugé que la preuve des mesures discriminatoires invoquées n’était pas rapportée.
Ainsi, donc encore une fois, ces deux ex-agents municipaux ont-ils voulu manipuler la justice afin de tenter de jeter le discrédit sur le Maire de la Ville d’Amnéville…..et une fois de plus sans succès !
Compte tenu de l’ordonnance de non-lieu la commune d’Amnéville envisage de déposer plainte pour dénonciation calomnieuse.
Pièce jointe : ordonnance de non lieu en faveur de Docteur Kiffer rendue le 1er juillet 2010.
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